Déposée le 26 février 2003 par la société SA CLUB 99
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUARTIER DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la société SA CLUB 99 domicilié(e) Centre Cial La Gaillarde,89100 St Clément - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 332 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN BERNARD SOCKEEL domicilié(e) 14 Bld du Pont Neuf,89100 Sens - 89100 - France.
La marque QUARTIER DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA CLUB 99 - Centre Cial La Gaillarde,89100 St Clément - 89100 - France - SIREN 319332003
JEAN BERNARD SOCKEEL - 14 Bld du Pont Neuf,89100 Sens - 89100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Papier, cartons et pdts en ces matières à savoir : Cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs Pdts de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux périodiques, livres, revues, catalogues, photographie papeterie, adhésifs (matières collantes) pour papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machine à écrire et articles de bureaux (hors meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (hors appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir, sac, sachets, poche tes ; films plastiques (étirables, extensibles) pour palettisation, cartes d'abonnement ; cartes de crédit, cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés, stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, agendas, calendrier muraux, cartes postales. Education, formation, divertissements, parcs d'attraction, services de camp de vacances (divertissement). Service de casinos (jeux) Exploitation de salle de cinéma ; service de clubs (divertissement ou éducations) ; clubs de santé (mise en forme physique). Organisation de compétitions sportives ; culture physique ; bals, vidéothèques, concerts, festivals, Exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf et de parcs d'attraction nautique, jardins d'attractions, parcs zoologiques. Service de music-hall ; planification de réceptions (divertissement). Location d'équipement pour le sport (hors véhicules). Activités sportives et culturelles, éditions de livres, revues. Dressage d'animaux, production de spectacles, de cassettes audio et vidéo ; agence pour artistes. Location de cassettes audio et vidéo, d'enregistrement phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'accessoires pour le théâtre, organisations de concours, de jeux en matières d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservations de places pour le spectacle. Hôtellerie (restauration), alimentation, cafés restaurants, cafétérias, maisons de vacances. Service de location de stands, de salles de spectacles dans le domaine des loisirs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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